CALENDRIER PREVISIONNEL DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 1er SEMESTRE 2016

 

 CONFERENCE DES PRESIDENTS  COMMISSIONS MUNICIPALES  CONSEIL MUNICIPAL 
11 janvier  18 et 19 janvier  jeudi 28 janvier 
01 février  02 et 03 février  jeudi 11 février (DOB +autres)  MODIFIE 17 février
11 mars  14 et 15 mars  mercredi 23 mars (budget + autres) 
09 mai  10 et 11 mai  jeudi 19 mai 
17 juin  20 et 21 juin  mercredi 29 juin 

 

* Conformément au règlement intérieur du Conseil, municipal, le projet de budget est envoyé aux conseillers municipaux 15 jours avant la séance qui aura procédé au vote du budget (soit avant le 9 mars). Les amendements au projet de budget seront examinés par les commissions concernées préalablement à leur examen en séance du conseil municipal. Pour ce faire, ils doivent être adressés au maire 8 jours avant la tenue du conseil municipal qui aura à procéder au vote du budget (soit avant le 16 mars).

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